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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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Présentation des notices

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  • 2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d'un square
    116 Ko - 2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d\'un square (ouvre la visionneuse)

    116 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/1
    Sujet : équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d'une ferme d'animation sur les terrains communaux route départementale 965
    491 Ko - 2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d\'une ferme d\'animation sur les terrains communaux route départementale 965 (ouvre la visionneuse)

    491 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/2
    Sujet : bâtiment agricole / propriété publique
    Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) / Route départementale 965 (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-003 Avis sur la vente d'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy
    150 Ko - 2014-003 Avis sur la vente d\'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/3
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Germain-de-Charmoy
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-004 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux
    158 Ko - 2014-004 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux (ouvre la visionneuse)

    158 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/4
    Sujet : propriété publique / logement social / immobilier
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l'extension du réseau de gaz
    150 Ko - 2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l\'extension du réseau de gaz (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/5
    Sujet : distribution de gaz / opération d'urbanisme / politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné / Rive droite, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-006 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation de demandes et attribution des indemnisations
    388 Ko - 2014-006 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation de demandes et attribution des indemnisations (ouvre la visionneuse)

    388 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/6
    Sujet : structure administrative / opération d'urbanisme
    Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-007 Exercice 2014 – Versement d'acomptes sur subventions
    189 Ko - 2014-007 Exercice 2014 – Versement d\'acomptes sur subventions (ouvre la visionneuse)

    189 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/7
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-008 Protocole d'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage
    152 Ko - 2014-008 Protocole d\'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/8
    Sujet : finances locales
    Organisme : Yonne. Trésorerie générale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-009 Quartier Conches-Clairions – Reconstruction du gymnase Albert Camus
    152 Ko - 2014-009 Quartier Conches-Clairions – Reconstruction du gymnase Albert Camus (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/9
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase Albert-Camus / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 56 logements
    182 Ko - 2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 56 logements (ouvre la visionneuse)

    182 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/10
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Saint-Siméon, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-011 Quartier des Rosoirs – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 98 logements
    183 Ko - 2014-011 Quartier des Rosoirs – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 98 logements (ouvre la visionneuse)

    183 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/11
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Les Rosoirs, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-012 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la banque CIC Est agence entreprises Troyes – Office Auxerrois de l'Habitat – Aménagement commercial – Résidence Charles de Foucault
    172 Ko - 2014-012 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la banque CIC Est agence entreprises Troyes – Office Auxerrois de l\'Habitat – Aménagement commercial – Résidence Charles de Foucault (ouvre la visionneuse)

    172 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/12
    Sujet : finances locales / commerce
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Charles-de-Foucault
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-013 Points d'apports volontaires (PAV) des quais – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois pour le financement des aménagements
    242 Ko - 2014-013 Points d\'apports volontaires (PAV) des quais – Convention avec la Communauté de l\'Auxerrois pour le financement des aménagements (ouvre la visionneuse)

    242 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/13
    Sujet : traitement des déchets
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-014 Remise d'ouvrage d'éclairage public – Convention entre la ville d'Auxerre et la DIRCE
    342 Ko - 2014-014 Remise d\'ouvrage d\'éclairage public – Convention entre la ville d\'Auxerre et la DIRCE (ouvre la visionneuse)

    342 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/14
    Sujet : éclairage public
    Organisme : France. Direction interrégionale des routes Centre-Est
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-015 Convention pour le déversement d'eaux usées de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune d'Auxerre en date du 1er avril 2014 – Avenant
    191 Ko - 2014-015 Convention pour le déversement d\'eaux usées de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune d\'Auxerre en date du 1er avril 2014 – Avenant (ouvre la visionneuse)

    191 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/15
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Perrigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-016 Convention pour le déversement réciproque d'eaux usées dans le réseau de collecte des eaux usées des communes d'Auxerre et de Monéteau en date du 1er avril 2014 – Avenant
    191 Ko - 2014-016 Convention pour le déversement réciproque d\'eaux usées dans le réseau de collecte des eaux usées des communes d\'Auxerre et de Monéteau en date du 1er avril 2014 – Avenant (ouvre la visionneuse)

    191 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/16
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-017 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation 2014
    486 Ko - 2014-017 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – Programmation 2014 (ouvre la visionneuse)

    486 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/17
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-018 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action BAT n° 6 – Eau chaude sanitaire – Réalisation d'une installation solaire thermique – Vestiaires/douches au Stade Auxerrois et à l'AJA jeunes – Demande de subventions
    184 Ko - 2014-018 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action BAT n° 6 – Eau chaude sanitaire – Réalisation d\'une installation solaire thermique – Vestiaires/douches au Stade Auxerrois et à l\'AJA jeunes – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    184 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/18
    Sujet : économie d'énergie / énergie renouvelable
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-019 Centre d'Études Médiévales d'Auxerre – Reconduction de la convention de partenariat avec la ville d'Auxerre
    465 Ko - 2014-019 Centre d\'Études Médiévales d\'Auxerre – Reconduction de la convention de partenariat avec la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    465 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/19
    Sujet : finances locales / organisme de recherche
    Organisme : Centre d'études médiévales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-020 Étude du réaménagement de la réserve principale du musée d'art et d'histoire – Demande de subvention
    169 Ko - 2014-020 Étude du réaménagement de la réserve principale du musée d\'art et d\'histoire – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    169 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/20
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel / équipement socio culturel
    Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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